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Charte de Qualité

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ARTICLE 1: Etre inscrit convenablement aux registres des métiers.

En t'en qu'entrepreneurvous vous devais être inscrit convenablement sois à la chambre des métier pour les artisans, sois à la chmabre des commerces pours les sociétes.

ARTICLE 2: Etre a jours vis à vis des différents origanisme sociaux.

A la signature du contrat, il vous sera réclamer les différents attestion prouvant que vous etes a jours de vos déclarations, et de vos paiment au niveau des différents organisme sociaux; il vous sera notament demander :

  • Attestation fiscale 3666

  • Attestation URSSAF

  • Attestation de la caisse de congés payés

ARTICLE 3: Etre à jour des différentes assurances obligatoires dans le cadre de son activité.

Avant tout démarrage de chantier il vous sera réclamer les différens attestation d'assurance valide pour les travaux engagés

  • Attestation d’assurance responsabilité civile

    • Elle garantie l'entrepreneur et

  • Attestation d’assurance responsabilité biénale ou décennale

    • Cette assurance biénale ou décennale couvre tous les dommages graves relevant de la fonction "construction" des ouvrages de bâtiment et de génie civil qui:
    ** compromettent la solidité de l'ouvrage et affectent les éléments de viabilité, de fondation, d'ossature, de clos et de couvert
    ** ou le rendent impropre à sa destination, lorsque le dommage affecte l'ouvrage dans l'un de ses éléments constitutifs ou l'un de ses éléments d'équipements.

ARTICLE 4: Faire un devis avant tout intervention.

Faire un devis détaillé sous 48h pour les travaux courant. Aucun travaux ne devra et pourra être réaliser avant une offre de prix et l'acceptation par le client.

ARTICLE 5: Faire appel à du personnel qualifié.

S'engager a exécuter des travaux pour lesquels l'entrepeneur et son personel sont formés.

ARTICLE 6: Réalisez les travaux dans les règles de l'art selon les différentes normes et DTU.

S'engager à executer les travaux selon les différentes normes est DTU, respecter la mise en oeuvre des produits et leur avis techniques. retrouver tous les DTU ici

ARTICLE 7: Garantie du prix convenu.

S'engager a exécuter les travaux selon le prix convenu et ce, malgré la hausse des prix des matières premieres ou la complexité du travaux.

ARTICLE 8: Utiliser des matériaux de qualité.

S'engager à utiliser du matériel professionnel pour l'exécution des travaux, les fournitures feront aussi l'objet d'avis technique.

ARTICLE 9: Respecter les délais et intervenir dans les plus brefs délais.

S'engager à démarrer les travaux conformément à la date d'intervention indiquée dans le devis. Ne pas abandonner le chantier en cours de travaux. Respecter la date d'achèvement.

ARTICLE 10: Garantir le parfait achèvement des travaux.

S'engager à finir les travaux dans les délais mentionnés sur le devis, réaliser les vérifications nécessaires pour le parfait fonctionnement des ouvrages techniques.

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